Permis de construire Logement N° 03021715R0047

Permis de construire n° 03021715R0047 à Rochefort-du-Gard pour 161 m² de logement, 9 Lot ""Le Clos Des Oliviers""

Territoire

Gard (30)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 21 septembre 2015

Dossier PC n° 03021715R0047

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03021715R0047 a été délivré le 21 septembre 2015 à Rochefort-du-Gard (Gard, Occitanie), pour un projet situé 9 Lot ""Le Clos Des Oliviers"".

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 161 m² de surface de plancher sur un terrain de 501 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AK146. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Gard en 2015 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 572 permis de construire et déclarations préalables référencés à Rochefort-du-Gard.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

21/09/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

501 m²

Surface créée

161 m²

Variation nette

+161 m²

Surface totale après

161 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 28/03/2018. Le chantier a duré 2 ans 4 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

21 septembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

25/11/2015

Achèvement (DAACT)

28/03/2018

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Durée du chantier

2 ans 4 mois

Délai total

2 ans 6 mois

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
21/09/2015
Chantier (DOC)
25/11/2015
4
Achèvement (DAACT)
28/03/2018

Localisation du projet à Rochefort-du-Gard

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AK146

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Rochefort-du-Gard Code postal 30650 Identifiant INSEE 30217
Département
Gard (30)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 161 m² 0 m² 0 m² 0 m² 161 m² 161 m²
Total 0 m² 161 m² 0 m² 0 m² 0 m² 161 m² 161 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ROCHEFORT-DU-GARD (30650)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03021715R0047
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 30217 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 21 septembre 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 07/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 161 m² de surface de plancher sur un terrain de 501 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 9 Lot ""Le Clos Des Oliviers"", à Rochefort-du-Gard (30650).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 21 septembre 2015, ouverture de chantier le 25 novembre 2015, achèvement déclaré le 28 mars 2018).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03021715R0047, déposé en mairie de Rochefort-du-Gard.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Rochefort-du-Gard

Autres types d'autorisations à Rochefort-du-Gard