Permis de construire Logement N° 03019119R0011

Permis de construire n° 03019119R0011 à Orsan pour 109 m² de logement, Chemi De Valliguieres

Territoire

Gard (30)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 16 septembre 2019

Dossier PC n° 03019119R0011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03019119R0011, délivré le 16 septembre 2019 à Orsan (Gard, Occitanie), porte sur un projet situé Chemi De Valliguieres.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 109 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 764 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZE226. Ce dossier fait partie des 93 permis de construire et déclarations préalables référencés à Orsan.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

16/09/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 764 m²

Surface créée

109 m²

Variation nette

+109 m²

Surface totale après

109 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 16/11/2020. Le chantier a duré 1 an 1 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

16 septembre 2019

Ouverture de chantier (DOC)

05/10/2019

Achèvement (DAACT)

16/11/2020

Délai autorisation - chantier

19 jours

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt
05/10/2019
Autorisation
16/09/2019
Chantier (DOC)
05/10/2019
4
Achèvement (DAACT)
16/11/2020

Localisation du projet à Orsan

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZE226

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Orsan Code postal 30200 Identifiant INSEE 30191
Département
Gard (30)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 109 m² 0 m² 0 m² 0 m² 109 m² 109 m²
Total 0 m² 109 m² 0 m² 0 m² 0 m² 109 m² 109 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ORSAN (30200)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03019119R0011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 30191 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 16 septembre 2019
Date de dépôt 05/10/2019
Dernière mise à jour (DPC) 02/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 109 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 764 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Chemi De Valliguieres, à Orsan (30200).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 16 septembre 2019, ouverture de chantier le 5 octobre 2019, achèvement déclaré le 16 novembre 2020).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03019119R0011, déposé en mairie d'Orsan.

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