Permis de construire Logement N° 03019114RA002

Permis de construire n° 03019114RA002 à Orsan pour 137 m² de logement, 15 Lot Les Coteaux De Cesar

Territoire

Gard (30)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 22 avril 2014

Dossier PC n° 03019114RA002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 22 avril 2014 à Orsan (Gard, Occitanie), le permis de construire n° 03019114RA002 porte sur un projet situé 15 Lot Les Coteaux De Cesar.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 137 m² de surface de plancher sur un terrain de 617 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est A1087. Ce dossier fait partie des 93 permis de construire et déclarations préalables référencés à Orsan.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

22/04/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

617 m²

Surface créée

137 m²

Variation nette

+137 m²

Surface totale après

137 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/04/2015. Le chantier a duré un peu plus de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

22 avril 2014

Ouverture de chantier (DOC)

23/05/2014

Achèvement (DAACT)

01/04/2015

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Durée du chantier

un peu plus de 10 mois

Délai total

un peu plus de 11 mois

Dépôt
01/04/2015
Autorisation
22/04/2014
Chantier (DOC)
23/05/2014
4
Achèvement (DAACT)
01/04/2015

Localisation du projet à Orsan

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

A1087

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Orsan Code postal 30200 Identifiant INSEE 30191
Département
Gard (30)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 137 m² 0 m² 0 m² 0 m² 137 m² 137 m²
Total 0 m² 137 m² 0 m² 0 m² 0 m² 137 m² 137 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ORSAN (30200)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03019114RA002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 30191 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 22 avril 2014
Date de dépôt 01/04/2015
Dernière mise à jour (DPC) 07/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 137 m² de surface de plancher sur un terrain de 617 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe 15 Lot Les Coteaux De Cesar, à Orsan (30200).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 22 avril 2014, ouverture de chantier le 23 mai 2014, achèvement déclaré le 1 avril 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03019114RA002, déposé en mairie d'Orsan.

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