Permis de construire Logement N° 03018917P0315

Permis de construire n° 03018917P0315 à Nîmes pour 86 m² de logement, 260 Trave d'Engance

Territoire

Gard (30)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 5 octobre 2017

Dossier PC n° 03018917P0315

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03018917P0315 a été délivré le 5 octobre 2017 à Nîmes (Gard, Occitanie), pour un projet situé 260 Trave d'Engance.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T2. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente. Le dossier déclare 86 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 3 060 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 28/04/2021. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 11/11/2017, soit un peu plus d'un mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AO 1170. Sur la même voie, Trave d'Engance, la base recense un autre dossier depuis 2015. Ce dossier fait partie des 2 902 permis de construire et déclarations préalables à Nîmes référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

05/10/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 060 m²

Surface créée

86 m²

Variation nette

+86 m²

Surface totale après

86 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 28/04/2021. Le chantier a duré 3 ans 5 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

5 octobre 2017

Ouverture de chantier (DOC)

11/11/2017

Achèvement (DAACT)

28/04/2021

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Durée du chantier

3 ans 5 mois

Délai total

3 ans 6 mois

Dépôt
28/04/2021
Autorisation
05/10/2017
Chantier (DOC)
11/11/2017
4
Achèvement (DAACT)
28/04/2021

Localisation du projet à Nîmes

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AO 1170

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Nîmes Code postal 30000 Identifiant INSEE 30189
Département
Gard (30)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 3 060 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 86 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 86 m² 0 m² 0 m² 0 m² 86 m² 86 m²
Total 0 m² 86 m² 0 m² 0 m² 0 m² 86 m² 86 m²

Typologie des logements

Le logement est un T2.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- 1 - - - - 1
- 100,0 % - - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MANDUEL (30129)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03018917P0315
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 30189 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 5 octobre 2017
Date de dépôt 28/04/2021
Dernière mise à jour (DPC) 08/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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