Permis de construire Logement N° 03017820C0002

Permis de construire n° 03017820C0002 à Montfaucon pour 138 m² de logement, Chemi De Montlezon - Lot 3

Territoire

Gard (30)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 18 juin 2020

Dossier PC n° 03017820C0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Montfaucon (Gard, Occitanie), le permis de construire n° 03017820C0002 a été délivré le 18 juin 2020, pour un projet situé Chemi De Montlezon - Lot 3.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 138 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 0B1037. Au total, 72 permis de construire et déclarations préalables référencés à Montfaucon sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

18/06/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

138 m²

Variation nette

+138 m²

Surface totale après

138 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 31/07/2021. Le chantier a été mené en un peu plus de 7 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

18 juin 2020

Ouverture de chantier (DOC)

23/12/2020

Achèvement (DAACT)

31/07/2021

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 6 mois

Durée du chantier

un peu plus de 7 mois

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
31/07/2021
Autorisation
18/06/2020
Chantier (DOC)
23/12/2020
4
Achèvement (DAACT)
31/07/2021

Localisation du projet à Montfaucon

Localisation à l’échelle de la commune

Position approximative

Faute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

0B1037

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Montfaucon Code postal 30150 Identifiant INSEE 30178
Département
Gard (30)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 138 m² 0 m² 0 m² 0 m² 138 m² 138 m²
Total 0 m² 138 m² 0 m² 0 m² 0 m² 138 m² 138 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ROCHEFORT DU GARD (30850)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03017820C0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 30178 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 18 juin 2020
Date de dépôt 31/07/2021
Dernière mise à jour (DPC) 01/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 138 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Chemi De Montlezon - Lot 3, à Montfaucon (30150).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 18 juin 2020, ouverture de chantier le 23 décembre 2020, achèvement déclaré le 31 juillet 2021).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03017820C0002, déposé en mairie de Montfaucon.

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