Permis de construire Logement N° 03016715C0003

Permis de construire n° 03016715C0003 à Meyrannes pour 158 m² de logement, 150 chemin des Chataigniers

Territoire

Gard (30)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 9 novembre 2015

Dossier PC n° 03016715C0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 9 novembre 2015 à Meyrannes (Gard, Occitanie), le permis de construire n° 03016715C0003 porte sur un projet situé 150 chemin des Chataigniers.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 2 902 m², le programme représente 158 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 24/01/2016, soit un peu plus de 2 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence C 2108, C 2111. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. La voie, chemin des Chataigniers, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2015. Le catalogue recense 46 permis de construire et déclarations préalables à Meyrannes, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

09/11/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 902 m²

Surface créée

158 m²

Variation nette

+158 m²

Surface totale après

158 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 24/01/2016. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

9 novembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

24/01/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Dépôt
24/01/2016
Autorisation
09/11/2015
3
Chantier (DOC)
24/01/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Meyrannes

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

C 2108 C 2111

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Meyrannes Code postal 30410 Identifiant INSEE 30167
Département
Gard (30)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 2 902 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 158 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 158 m² 0 m² 0 m² 0 m² 158 m² 158 m²
Total 0 m² 158 m² 0 m² 0 m² 0 m² 158 m² 158 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-AMBROIX (30500)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03016715C0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 30167 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 9 novembre 2015
Date de dépôt 24/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 05/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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Permis de construire sur les parcelles C 2108, C 2111 à Meyrannes (30410)

L’autre dossier qui vise au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.

Permis de construire sur la même voie, chemin des Chataigniers à Meyrannes (30410)

L’autre dossier recensé chemin des Chataigniers depuis 2015. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Meyrannes

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