Permis de construire Logement N° 03015512N0083

Permis de construire n° 03015512N0083 à Manduel pour 111 m² de logement, Zac Cante Perdrix Lot 105

Territoire

Gard (30)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 5 février 2013

Dossier PC n° 03015512N0083

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Manduel (Gard, Occitanie), le permis de construire n° 03015512N0083 a été délivré le 5 février 2013, pour un projet situé Zac Cante Perdrix Lot 105.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 111 m² de surface de plancher sur un terrain de 490 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est BH957. Le dossier a été instruit en 1 an 1 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Gard en 2012 (médiane : environ 1 an 2 mois). Ce dossier est l'un des 310 permis de construire et déclarations préalables référencés à Manduel.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

05/02/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

490 m²

Surface créée

111 m²

Variation nette

+111 m²

Surface totale après

111 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 24/05/2013. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

5 février 2013

Ouverture de chantier (DOC)

24/05/2013

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Dépôt
01/01/2012
Autorisation
05/02/2013
3
Chantier (DOC)
24/05/2013
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Manduel

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BH957

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Manduel Code postal 30129 Identifiant INSEE 30155
Département
Gard (30)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 111 m² 0 m² 0 m² 0 m² 111 m² 111 m²
Total 0 m² 111 m² 0 m² 0 m² 0 m² 111 m² 111 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
REDESSAN (30129)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03015512N0083
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 30155 - Voir la page commune
Année de dépôt 2012
Date d'autorisation 5 février 2013
Date de dépôt 01/01/2012
Dernière mise à jour (DPC) 08/2013
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 111 m² de surface de plancher sur un terrain de 490 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Zac Cante Perdrix Lot 105, à Manduel (30129).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 5 février 2013, ouverture de chantier le 24 mai 2013).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03015512N0083, déposé en mairie de Manduel.

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