Permis de construire Logement N° 03015317A0001

Permis de construire n° 03015317A0001 à Malons-et-Elze pour 80 m² de logement, Le Frontal

Territoire

Gard (30)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 23 mars 2017

Dossier PC n° 03015317A0001

Demandeur

AMBALABA

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03015317A0001, délivré le 23 mars 2017 à Malons-et-Elze (Gard, Occitanie), porte sur un projet situé Le Frontal. Le demandeur déclaré est AMBALABA.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 80 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T3.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AM894, AM893, AM892. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 3 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Gard pour les dossiers déposés en 2017 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 20 permis de construire et déclarations préalables référencés à Malons-et-Elze.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

23/03/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

80 m²

Variation nette

+80 m²

Surface totale après

80 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/04/2018. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

23 mars 2017

Ouverture de chantier (DOC)

01/04/2018

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an

Dépôt
01/01/2017
Autorisation
23/03/2017
3
Chantier (DOC)
01/04/2018
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Malons-et-Elze

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelles cadastrales du projet

AM894 AM893 AM892

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Frontal

Territoires administratifs

Commune
Malons-et-Elze Code postal 30450 Identifiant INSEE 30153
Département
Gard (30)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 80 m² 0 m² 0 m² 0 m² 80 m² 80 m²
Total 0 m² 80 m² 0 m² 0 m² 0 m² 80 m² 80 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 2 - - - 2
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

AMBALABA

Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
824983878
SIRET
82498387800011
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Localisation
EYGUIERES (13430)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03015317A0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 30153 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 23 mars 2017
Date de dépôt 01/01/2017
Dernière mise à jour (DPC) 10/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 80 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Le Frontal, à Malons-et-Elze (30450).
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
Le dossier est porté par AMBALABA et accordé le 23 mars 2017.
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 23 mars 2017, ouverture de chantier le 1 avril 2018).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03015317A0001, déposé en mairie de Malons-et-Elze.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Malons-et-Elze