Permis de construire Logement N° 03015013A0006

Permis de construire n° 03015013A0006 à Logrian-Florian pour 117 m² de logement, 12 Lot Les Bousques

Territoire

Gard (30)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 11 février 2014

Dossier PC n° 03015013A0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03015013A0006 a été délivré le 11 février 2014 à Logrian-Florian (Gard, Occitanie), pour un projet situé 12 Lot Les Bousques.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 117 m² de surface de plancher sur un terrain de 902 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est A1389. L'ensemble des 21 permis de construire et déclarations préalables référencés à Logrian-Florian est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

11/02/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

902 m²

Surface créée

117 m²

Variation nette

+117 m²

Surface totale après

117 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 13/12/2016. Le chantier a duré 2 ans 7 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

11 février 2014

Ouverture de chantier (DOC)

26/04/2014

Achèvement (DAACT)

13/12/2016

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Durée du chantier

2 ans 7 mois

Délai total

2 ans 10 mois

Dépôt
13/12/2016
Autorisation
11/02/2014
Chantier (DOC)
26/04/2014
4
Achèvement (DAACT)
13/12/2016

Localisation du projet à Logrian-Florian

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A1389

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Logrian-Florian Code postal 30610 Identifiant INSEE 30150
Département
Gard (30)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 117 m² 0 m² 0 m² 0 m² 117 m² 117 m²
Total 0 m² 117 m² 0 m² 0 m² 0 m² 117 m² 117 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LOGRIAN-FLORIAN (30610)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03015013A0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 30150 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 11 février 2014
Date de dépôt 13/12/2016
Dernière mise à jour (DPC) 12/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 117 m² de surface de plancher sur un terrain de 902 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe 12 Lot Les Bousques, à Logrian-Florian (30610).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 11 février 2014, ouverture de chantier le 26 avril 2014, achèvement déclaré le 13 décembre 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03015013A0006, déposé en mairie de Logrian-Florian.

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