Permis de construire Logement N° 03014816A0010

Permis de construire n° 03014816A0010 à Liouc pour 102 m² de logement, 7 Lot Le Micocoulier

Territoire

Gard (30)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 30 septembre 2016

Dossier PC n° 03014816A0010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03014816A0010, délivré le 30 septembre 2016 à Liouc (Gard, Occitanie), porte sur un projet situé 7 Lot Le Micocoulier.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 102 m² de surface de plancher sur un terrain de 563 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est OA443. Au total, 53 permis de construire et déclarations préalables référencés à Liouc sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

30/09/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

563 m²

Surface créée

102 m²

Variation nette

+102 m²

Surface totale après

102 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 19/05/2017. Le chantier a été mené en près de 6 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

30 septembre 2016

Ouverture de chantier (DOC)

30/11/2016

Achèvement (DAACT)

19/05/2017

Délai autorisation - chantier

2 mois

Durée du chantier

près de 6 mois

Délai total

près de 8 mois

Dépôt
19/05/2017
Autorisation
30/09/2016
Chantier (DOC)
30/11/2016
4
Achèvement (DAACT)
19/05/2017

Localisation du projet à Liouc

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

OA443

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Liouc Code postal 30260 Identifiant INSEE 30148
Département
Gard (30)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Lotissement
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 102 m² 0 m² 0 m² 0 m² 102 m² 102 m²
Total 0 m² 102 m² 0 m² 0 m² 0 m² 102 m² 102 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LA CALMETTE (30190)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03014816A0010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 30148 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 30 septembre 2016
Date de dépôt 19/05/2017
Dernière mise à jour (DPC) 05/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 102 m² de surface de plancher sur un terrain de 563 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est 7 Lot Le Micocoulier, à Liouc (30260).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 30 septembre 2016, ouverture de chantier le 30 novembre 2016, achèvement déclaré le 19 mai 2017).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03014816A0010, déposé en mairie de Liouc.

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