Permis de construire Logement N° 03009217R0005

Permis de construire n° 03009217R0005 à Connaux pour 108 m² de logement, Lotis Les Coteaux De La Croze - Avelan

Territoire

Gard (30)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 17 juillet 2017

Dossier PC n° 03009217R0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Lotis Les Coteaux De La Croze - Avelan, le permis de construire n° 03009217R0005 a été délivré le 17 juillet 2017 à Connaux (Gard, Occitanie).

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 108 m² de surface de plancher sur un terrain de 500 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 0A1394. Au total, 81 permis de construire et déclarations préalables référencés à Connaux sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

17/07/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

500 m²

Surface créée

108 m²

Variation nette

+108 m²

Surface totale après

108 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 16/01/2018. Le chantier a été mené en près de 4 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

17 juillet 2017

Ouverture de chantier (DOC)

17/09/2017

Achèvement (DAACT)

16/01/2018

Délai autorisation - chantier

2 mois

Durée du chantier

près de 4 mois

Délai total

près de 6 mois

Dépôt
16/01/2018
Autorisation
17/07/2017
Chantier (DOC)
17/09/2017
4
Achèvement (DAACT)
16/01/2018

Localisation du projet à Connaux

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

0A1394

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Avelan

Territoires administratifs

Commune
Connaux Code postal 30330 Identifiant INSEE 30092
Département
Gard (30)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 108 m² 0 m² 0 m² 0 m² 108 m² 108 m²
Total 0 m² 108 m² 0 m² 0 m² 0 m² 108 m² 108 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GAUJAC (30330)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03009217R0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 30092 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 17 juillet 2017
Date de dépôt 16/01/2018
Dernière mise à jour (DPC) 10/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 108 m² de surface de plancher sur un terrain de 500 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Lotis Les Coteaux De La Croze - Avelan, à Connaux (30330).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 17 juillet 2017, ouverture de chantier le 17 septembre 2017, achèvement déclaré le 16 janvier 2018).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03009217R0005, déposé en mairie de Connaux.

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