Permis de construire Logement N° 03007115A0002

Permis de construire n° 03007115A0002 à Cassagnoles pour 118 m² de logement, Chem Des Jardins Poujades

Territoire

Gard (30)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 5 mars 2015

Dossier PC n° 03007115A0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03007115A0002, délivré le 5 mars 2015 à Cassagnoles (Gard, Occitanie), porte sur un projet situé Chem Des Jardins Poujades.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 118 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 348 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est B949. L'ensemble des 45 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cassagnoles est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

05/03/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 348 m²

Surface créée

118 m²

Variation nette

+118 m²

Surface totale après

118 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/04/2016. Le chantier a été mené en près de 9 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

5 mars 2015

Ouverture de chantier (DOC)

30/07/2015

Achèvement (DAACT)

15/04/2016

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Durée du chantier

près de 9 mois

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
30/07/2015
Autorisation
05/03/2015
Chantier (DOC)
30/07/2015
4
Achèvement (DAACT)
15/04/2016

Localisation du projet à Cassagnoles

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

B949

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Poujades

Territoires administratifs

Commune
Cassagnoles Code postal 30350 Identifiant INSEE 30071
Département
Gard (30)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 118 m² 0 m² 0 m² 0 m² 118 m² 118 m²
Total 0 m² 118 m² 0 m² 0 m² 0 m² 118 m² 118 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-JULIEN-LES-ROSIERS (30340)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03007115A0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 30071 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 5 mars 2015
Date de dépôt 30/07/2015
Dernière mise à jour (DPC) 06/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 118 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 348 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Chem Des Jardins Poujades, à Cassagnoles (30350).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 5 mars 2015, ouverture de chantier le 30 juillet 2015, achèvement déclaré le 15 avril 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03007115A0002, déposé en mairie de Cassagnoles.

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