Permis de construire à Carsan pour 200 m² de logement - 101 Chemin De Valzon-Carre
Territoire
Gard (30)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 16 septembre 2024
Dossier PC n° 03007024R0002
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 03007024R0002, délivré le 16 septembre 2024 à Carsan (Gard, Occitanie), pour un projet situé 101 Chemin De Valzon-Carre, Carsan (30130). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 200 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 671 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont B954, B959.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 04/03/2025.
Autorisation
16 septembre 2024
Ouverture de chantier (DOC)
17/09/2024
Achèvement (DAACT)
04/03/2025
Délai autorisation - chantier
1 jour
Durée du chantier
5 mois 15 jours
Délai total
5 mois 16 jours
Localisation du projet à Carsan
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Nombre de niveaux (max) | 1 |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 57 m² | 200 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 200 m² | 257 m² |
| Total | 57 m² | 200 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 200 m² | 257 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CARSAN (30130)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 03007024R0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 30070 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2024 |
| Date d'autorisation | 16 septembre 2024 |
| Date de dépôt | 01/01/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2025-03 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |