Permis de construire Logement N° 03006120N0017

Permis de construire n° 03006120N0017 à La Calmette pour 89 m² de logement, Lotissemnt La Regordane

Territoire

Gard (30)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 31 juillet 2020

Dossier PC n° 03006120N0017

Demandeur

NIMAZUR

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03006120N0017, délivré le 31 juillet 2020 à La Calmette (Gard, Occitanie), porte sur un projet situé Lotissemnt La Regordane. NIMAZUR figure comme demandeur du dossier.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 89 m² de surface de plancher sur un terrain de 427 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AW594. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 7 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Gard pour les dossiers déposés en 2020 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 220 permis de construire et déclarations préalables référencés à La Calmette.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

31/07/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

427 m²

Surface créée

89 m²

Variation nette

+89 m²

Surface totale après

89 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 31 juillet 2020. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

31 juillet 2020

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2020
2
Autorisation
31/07/2020
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à La Calmette

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AW594

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
La Calmette Code postal 30190 Identifiant INSEE 30061
Département
Gard (30)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 89 m² 0 m² 0 m² 0 m² 89 m² 89 m²
Total 0 m² 89 m² 0 m² 0 m² 0 m² 89 m² 89 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

NIMAZUR

Voir les 20 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
SAS, société par actions simplifiée
SIREN
322939687
SIRET
32293968700040
Code APE (NAF)
41.20A - Construction de maisons individuelles
Taille d'entreprise
PME - 6-9 salariés
Année de création
1981
Localisation
NIMES

Autres dossiers de NIMAZUR

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03006120N0017
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 30061 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 31 juillet 2020
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 08/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 89 m² de surface de plancher sur un terrain de 427 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Lotissemnt La Regordane, à La Calmette (30190).
Qui porte ce projet ?
Ce dossier a été déposé par NIMAZUR et accordé le 31 juillet 2020.
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 31 juillet 2020).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03006120N0017, déposé en mairie de La Calmette.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à La Calmette

Autres types d'autorisations à La Calmette