Permis de construire Logement N° 03004121K0012

Permis de construire n° 03004121K0012 à Blauzac pour 218 m² de logement, 395 route d'Uzes

Territoire

Gard (30)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 5 août 2021

Dossier PC n° 03004121K0012

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Blauzac (Gard, Occitanie), le permis de construire n° 03004121K0012 a été délivré le 5 août 2021, pour un projet situé 395 route d'Uzes.

Ce permis de construire prévoit 2 logements individuels neufs, tous des T4. D'après le dossier, les logements sont destinés à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 4 387 m², le programme représente 218 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le statut enregistré de ce permis de construire est « autorisé ». Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AD 496, AD 553, AD 557. La voie, route d'Uzes, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2014. Ce dossier fait partie des 123 permis de construire et déclarations préalables à Blauzac référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

05/08/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

4 387 m²

Surface existante avant

148 m²

Surface créée

218 m²

Variation nette

+218 m²

Surface totale après

366 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 5 août 2021. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

5 août 2021

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
05/08/2021
2
Autorisation
05/08/2021
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Blauzac

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AD 496 AD 553 AD 557

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Blauzac Code postal 30700 Identifiant INSEE 30041
Département
Gard (30)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Le terrain déclaré couvre 4 387 m². Le dossier déclare une annexe : garage. D'après le dossier, les logements sont destinés à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 218 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 148 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 148 m² à 366 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 148 m² 218 m² 0 m² 0 m² 0 m² 218 m² 366 m²
Total 148 m² 218 m² 0 m² 0 m² 0 m² 218 m² 366 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 2 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Les 2 logements sont tous des T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 2 - - 2
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BLAUZAC (30700)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03004121K0012
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 30041 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 5 août 2021
Date de dépôt 05/08/2021
Dernière mise à jour (DPC) 08/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?
Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.
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