Permis de construire Logement N° 03003516R0003

Permis de construire n° 03003516R0003 à Belvézet pour 96 m² de logement, Le Gres

Territoire

Gard (30)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 5 août 2016

Dossier PC n° 03003516R0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Le Gres, le permis de construire n° 03003516R0003 a été délivré le 5 août 2016 à Belvézet (Gard, Occitanie).

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 96 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 073 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est B1231. Ce dossier s'inscrit parmi les 36 permis de construire et déclarations préalables référencés à Belvézet.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

05/08/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 073 m²

Surface créée

96 m²

Variation nette

+96 m²

Surface totale après

96 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 12/05/2017. Le chantier a été mené en un peu plus de 6 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

5 août 2016

Ouverture de chantier (DOC)

31/10/2016

Achèvement (DAACT)

12/05/2017

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

un peu plus de 6 mois

Délai total

un peu plus de 9 mois

Dépôt
12/05/2017
Autorisation
05/08/2016
Chantier (DOC)
31/10/2016
4
Achèvement (DAACT)
12/05/2017

Localisation du projet à Belvézet

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B1231

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Belvézet Code postal 30580 Identifiant INSEE 30035
Département
Gard (30)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 96 m² 0 m² 0 m² 0 m² 96 m² 96 m²
Total 0 m² 96 m² 0 m² 0 m² 0 m² 96 m² 96 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
UZES (30700)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03003516R0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 30035 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 5 août 2016
Date de dépôt 12/05/2017
Dernière mise à jour (DPC) 05/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 96 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 073 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Le Gres, à Belvézet (30580).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 5 août 2016, ouverture de chantier le 31 octobre 2016, achèvement déclaré le 12 mai 2017).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03003516R0003, déposé en mairie de Belvézet.

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