Permis de construire Logement N° 03003222R0079

Permis de construire n° 03003222R0079 à Beaucaire pour 80 m² de logement, lotissement 8 Chemin du Clapas de Cornut Residence de l'Oliveraie

Territoire

Gard (30)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 13 juillet 2023

Dossier PC n° 03003222R0079

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03003222R0079, délivré le 13 juillet 2023 à Beaucaire (Gard, Occitanie), porte sur un projet situé lotissement 8 Chemin du Clapas de Cornut Residence de l'Oliveraie.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La maison est un T4 d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 80 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 153 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 26/01/2025. L'ouverture de chantier a été déclarée le 02/02/2024, soit près de 7 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle CM 528. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. La base compte 15 autres dossiers pour la même voie, chemin du Clapas de Cornut, le premier datant de 2015. Ce dossier fait partie des 523 permis de construire et déclarations préalables à Beaucaire référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

13/07/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

153 m²

Surface créée

80 m²

Variation nette

+80 m²

Surface totale après

80 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 26/01/2025. Le chantier a duré près d'un an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

13 juillet 2023

Ouverture de chantier (DOC)

02/02/2024

Achèvement (DAACT)

26/01/2025

Délai autorisation - chantier

près de 7 mois

Durée du chantier

près d'un an

Délai total

1 an 6 mois

Dépôt
26/01/2025
Autorisation
13/07/2023
Chantier (DOC)
02/02/2024
4
Achèvement (DAACT)
26/01/2025

Localisation du projet à Beaucaire

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

CM 528

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Residence De L'oliveraie

Territoires administratifs

Commune
Beaucaire Code postal 30300 Identifiant INSEE 30032
Département
Gard (30)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 153 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 80 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 80 m² 0 m² 0 m² 0 m² 80 m² 80 m²
Total 0 m² 80 m² 0 m² 0 m² 0 m² 80 m² 80 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MONTFRIN (30490)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03003222R0079
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 30032 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 13 juillet 2023
Date de dépôt 26/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 02/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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