Permis de construire Logement N° 03002820W0054

Permis de construire n° 03002820W0054 à Bagnols-sur-Cèze pour 105 m² de logement, 2159 Chemin Lagaraud

Territoire

Gard (30)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 29 décembre 2020

Dossier PC n° 03002820W0054

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Bagnols-sur-Cèze (Gard, Occitanie), le permis de construire n° 03002820W0054 a été délivré le 29 décembre 2020, pour un projet situé 2159 Chemin Lagaraud.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 105 m² de surface de plancher sur un terrain de 346 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est BW1012. Ce dossier s'inscrit parmi les 565 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bagnols-sur-Cèze.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

29/12/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

346 m²

Surface créée

105 m²

Variation nette

+105 m²

Surface totale après

105 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 16/03/2022. Le chantier a duré un peu plus de 9 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

29 décembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

29/05/2021

Achèvement (DAACT)

16/03/2022

Délai autorisation - chantier

5 mois

Durée du chantier

un peu plus de 9 mois

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt
16/03/2022
Autorisation
29/12/2020
Chantier (DOC)
29/05/2021
4
Achèvement (DAACT)
16/03/2022

Localisation du projet à Bagnols-sur-Cèze

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BW1012

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Bagnols-sur-Cèze Code postal 30200 Identifiant INSEE 30028
Département
Gard (30)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 105 m² 0 m² 0 m² 0 m² 105 m² 105 m²
Total 0 m² 105 m² 0 m² 0 m² 0 m² 105 m² 105 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PONT SAINT ESPRIT (30130)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03002820W0054
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 30028 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 29 décembre 2020
Date de dépôt 16/03/2022
Dernière mise à jour (DPC) 03/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 105 m² de surface de plancher sur un terrain de 346 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé 2159 Chemin Lagaraud, à Bagnols-sur-Cèze (30200).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 29 décembre 2020, ouverture de chantier le 29 mai 2021, achèvement déclaré le 16 mars 2022).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03002820W0054, déposé en mairie de Bagnols-sur-Cèze.

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