Permis de construire Logement N° 03001423V0006

Permis de construire n° 03001423V0006 à Arpaillargues-et-Aureillac pour 74 m² de logement, Rue Du Temple

Territoire

Gard (30)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 31 mai 2023

Dossier PC n° 03001423V0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Rue Du Temple, le permis de construire n° 03001423V0006 a été délivré le 31 mai 2023 à Arpaillargues-et-Aureillac (Gard, Occitanie).

Le projet correspond à une opération de transformation avec extension, portant sur 74 m² de surface de plancher sur un terrain de 317 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AB213, AB324. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Gard pour les dossiers déposés en 2023 (environ 8 mois). L'ensemble des 109 permis de construire et déclarations préalables référencés à Arpaillargues-et-Aureillac est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

31/05/2023

Nature du projet

Transformation avec extension

Destination

Logement

Surface du terrain

317 m²

Surface existante avant

29 m²

Surface créée

74 m²

Variation nette

+45 m²

Surface totale après

74 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 31 mai 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

31 mai 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2023
2
Autorisation
31/05/2023
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Arpaillargues-et-Aureillac

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AB213 AB324

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Arpaillargues-et-Aureillac Code postal 30700 Identifiant INSEE 30014
Département
Gard (30)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation avec extension
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Entrepôt
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 45 m² 29 m² 0 m² 0 m² 74 m² 74 m²
Locaux 29 m² 0 m² 0 m² 0 m² 29 m² -29 m² 0 m²
Total 29 m² 45 m² 29 m² 0 m² 29 m² 45 m² 74 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
NIMES (30900)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03001423V0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 30014 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 31 mai 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 05/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec extension, portant sur 1 logement en individuel, pour 74 m² de surface de plancher sur un terrain de 317 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Rue Du Temple, à Arpaillargues-et-Aureillac (30700).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 31 mai 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03001423V0006, déposé en mairie d'Arpaillargues-et-Aureillac.

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