Permis de construire n° 03001117R0030 aux Angles pour 178 m² de logement, 15 rue de la Bruyere
Territoire
Gard (30)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 15 janvier 2018
Dossier PC n° 03001117R0030
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Aux Angles (Gard, Occitanie), le permis de construire n° 03001117R0030 a été délivré le 15 janvier 2018, pour un projet situé 15 rue de la Bruyere.
Ce permis de construire prévoyait 2 appartements neufs, tous des T3. L'utilisation déclarée pour les logements est la vente. Le dossier déclare 178 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 453 m².
Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 10/12/2021. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 12/02/2020, soit 2 ans après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AW 456. La base compte un autre dossier pour la même voie, rue de la Bruyere, le premier datant de 2015. Le catalogue recense 270 permis de construire et déclarations préalables aux Angles, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 10/12/2021. Le chantier a duré 1 an 9 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 4 mois).
Autorisation
15 janvier 2018
Ouverture de chantier (DOC)
12/02/2020
Achèvement (DAACT)
10/12/2021
Délai autorisation - chantier
2 ans
Durée du chantier
1 an 9 mois
Délai total
3 ans 10 mois
Localisation du projet aux Angles
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Les Angles Code postal 30133 Identifiant INSEE 30011
- Département
- Gard (30)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
Le terrain déclaré couvre 453 m². D'après le dossier, les logements sont destinés à la vente.
Caractéristiques globales
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| Programme | 2 logements |
|---|---|
| Type principal | Collectif hors résidence |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Vente |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 2 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 178 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 178 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 178 m² | 178 m² |
| Total | 0 m² | 178 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 178 m² | 178 m² |
Typologie des logements
Le programme comprend 2 appartements neufs. Les 2 logements sont tous des T3.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 2 |
| Logements collectifs | 2 |
| Collectifs hors résidence | 2 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | 2 | - | - | - | 2 |
| - | - | 100,0 % | - | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LES TAILLADES (84300)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 03001117R0030 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 30011 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 15 janvier 2018 |
| Date de dépôt | 10/12/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, rue de la Bruyere aux Angles (30133)
L’autre dossier recensé rue de la Bruyere depuis 2015. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.