Permis de construire Logement N° 0292871500013

Permis de construire n° 0292871500013 à Tréflez pour 117 m² de logement, Quibidic

Territoire

Finistère (29)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 12 septembre 2015

Dossier PC n° 0292871500013

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0292871500013 a été délivré le 12 septembre 2015 à Tréflez (Finistère, Bretagne), pour un projet situé Quibidic.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 117 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 472 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AH315, AH317. Ce dossier s'inscrit parmi les 118 permis de construire et déclarations préalables référencés à Tréflez.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

12/09/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 472 m²

Surface créée

117 m²

Variation nette

+117 m²

Surface totale après

117 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 25/10/2016. Le chantier a duré près de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

12 septembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

08/12/2015

Achèvement (DAACT)

25/10/2016

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

près de 11 mois

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
08/12/2015
Autorisation
12/09/2015
Chantier (DOC)
08/12/2015
4
Achèvement (DAACT)
25/10/2016

Localisation du projet à Tréflez

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

AH315 AH317

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Quibidic

Territoires administratifs

Commune
Tréflez Code postal 29430 Identifiant INSEE 29287
Département
Finistère (29)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 117 m² 0 m² 0 m² 0 m² 117 m² 117 m²
Total 0 m² 117 m² 0 m² 0 m² 0 m² 117 m² 117 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LANDIVISIAU (29400)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0292871500013
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 29287 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 12 septembre 2015
Date de dépôt 08/12/2015
Dernière mise à jour (DPC) 11/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 117 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 472 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Quibidic, à Tréflez (29430).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 12 septembre 2015, ouverture de chantier le 8 décembre 2015, achèvement déclaré le 25 octobre 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0292871500013, déposé en mairie de Tréflez.

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