Permis de construire Locaux N° 02927716L0011

Permis de construire n° 02927716L0011 à Sizun pour 105 m² de locaux, Kerfeonwez

Territoire

Finistère (29)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 12 juillet 2016

Dossier PC n° 02927716L0011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Sizun (Finistère, Bretagne), le permis de construire n° 02927716L0011 a été délivré le 12 juillet 2016, pour un projet situé Kerfeonwez.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 105 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 722 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 105 m² en exploitation agricole et forestière.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont 0E827, 0E1738. Le dossier a été instruit en un peu plus de 6 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans le Finistère pour les dossiers déposés en 2016 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 156 permis de construire et déclarations préalables référencés à Sizun.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

12/07/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

1 722 m²

Surface existante avant

1 871 m²

Surface créée

105 m²

Variation nette

+105 m²

Surface totale après

1 976 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 12 juillet 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

12 juillet 2016

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2016
2
Autorisation
12/07/2016
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Sizun

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

0E827 0E1738

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Sizun Code postal 29450 Identifiant INSEE 29277
Département
Finistère (29)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 1 871 m² 105 m² 0 m² 0 m² 0 m² 105 m² 1 976 m²
Total 1 871 m² 105 m² 0 m² 0 m² 0 m² 105 m² 1 976 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 1 871 m² 105 m² 0 m² 0 m² 0 m² 105 m² 1 976 m²
Total locaux 1 871 m² 105 m² 0 m² 0 m² 0 m² 105 m² 1 976 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SIZUN (29450)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02927716L0011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 29277 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 12 juillet 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 07/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 105 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 722 m², à destination principale locaux.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Kerfeonwez, à Sizun (29450).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 12 juillet 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02927716L0011, déposé en mairie de Sizun.

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