Permis de construire n° 0292411600025 à Rosporden pour 2 374 m² de locaux, Keranguen
Territoire
Finistère (29)
Bretagne
Autorisation
Autorisé le 13 juillet 2016
Dossier PC n° 0292411600025
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 13 juillet 2016 à Rosporden (Finistère, Bretagne), le permis de construire n° 0292411600025 porte sur un projet situé Keranguen.
L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 2 374 m² de surface de plancher sur un terrain de 30 111 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 2 374 m² en exploitation agricole et forestière.
Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont D300, KB66. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Finistère pour les dossiers déposés en 2016 (environ 8 mois). L'ensemble des 338 permis de construire et déclarations préalables référencés à Rosporden est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 31/08/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
13 juillet 2016
Ouverture de chantier (DOC)
31/08/2016
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 2 mois
Localisation du projet à Rosporden
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Rosporden Code postal 29140 Identifiant INSEE 29241
- Département
- Finistère (29)
- Région
- Bretagne
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 2 028 m² | 2 374 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 374 m² | 4 402 m² |
| Total | 2 028 m² | 2 374 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 374 m² | 4 402 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 2 028 m² | 2 374 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 374 m² | 4 402 m² |
| Total locaux | 2 028 m² | 2 374 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 374 m² | 4 402 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ROSPORDEN (29140)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0292411600025 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 29241 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 13 juillet 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |