Permis de construire Logement N° 0292401400007

Permis de construire n° 0292401400007 à Rosnoën pour 116 m² de logement, Lot A Gorre Menez

Territoire

Finistère (29)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 16 janvier 2015

Dossier PC n° 0292401400007

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 16 janvier 2015 à Rosnoën (Finistère, Bretagne), le permis de construire n° 0292401400007 porte sur un projet situé Lot A Gorre Menez.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 116 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 409 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est YB83. Ce dossier fait partie des 78 permis de construire et déclarations préalables référencés à Rosnoën.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

16/01/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 409 m²

Surface créée

116 m²

Variation nette

+116 m²

Surface totale après

116 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 08/07/2016. Le chantier a duré 1 an 2 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

16 janvier 2015

Ouverture de chantier (DOC)

29/04/2015

Achèvement (DAACT)

08/07/2016

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

1 an 2 mois

Délai total

1 an 5 mois

Dépôt
29/04/2015
Autorisation
16/01/2015
Chantier (DOC)
29/04/2015
4
Achèvement (DAACT)
08/07/2016

Localisation du projet à Rosnoën

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

YB83

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Gorre Menez

Territoires administratifs

Commune
Rosnoën Code postal 29590 Identifiant INSEE 29240
Département
Finistère (29)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 116 m² 0 m² 0 m² 0 m² 116 m² 116 m²
Total 0 m² 116 m² 0 m² 0 m² 0 m² 116 m² 116 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
HANVEC (29460)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0292401400007
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 29240 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 16 janvier 2015
Date de dépôt 29/04/2015
Dernière mise à jour (DPC) 09/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 116 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 409 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Lot A Gorre Menez, à Rosnoën (29590).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 16 janvier 2015, ouverture de chantier le 29 avril 2015, achèvement déclaré le 8 juillet 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0292401400007, déposé en mairie de Rosnoën.

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