Permis de construire Logement N° 0292331600054

Permis de construire n° 0292331600054 à Quimperlé pour 107 m² de logement, 29 Rue Theodore Monod

Territoire

Finistère (29)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 2 décembre 2016

Dossier PC n° 0292331600054

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0292331600054, délivré le 2 décembre 2016 à Quimperlé (Finistère, Bretagne), porte sur un projet situé 29 Rue Theodore Monod.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 107 m² de surface de plancher sur un terrain de 749 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZD505. L'ensemble des 613 permis de construire et déclarations préalables référencés à Quimperlé est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

02/12/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

749 m²

Surface créée

107 m²

Variation nette

+107 m²

Surface totale après

107 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 10/07/2017. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

2 décembre 2016

Ouverture de chantier (DOC)

10/07/2017

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 7 mois

Dépôt
10/07/2017
Autorisation
02/12/2016
3
Chantier (DOC)
10/07/2017
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Quimperlé

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZD505

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Quimperlé Code postal 29391 Identifiant INSEE 29233
Département
Finistère (29)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 107 m² 0 m² 0 m² 0 m² 107 m² 107 m²
Total 0 m² 107 m² 0 m² 0 m² 0 m² 107 m² 107 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
QUIMPERLE (29300)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0292331600054
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 29233 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 2 décembre 2016
Date de dépôt 10/07/2017
Dernière mise à jour (DPC) 07/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 107 m² de surface de plancher sur un terrain de 749 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé 29 Rue Theodore Monod, à Quimperlé (29300).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 2 décembre 2016, ouverture de chantier le 10 juillet 2017).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0292331600054, déposé en mairie de Quimperlé.

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