Permis de construire Logement N° 0292121600025

Permis de construire n° 0292121600025 à Plouzané pour 117 m² de logement, Lotissement ""Les Hauts De Rue De Tevennec

Territoire

Finistère (29)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 24 juin 2016

Dossier PC n° 0292121600025

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0292121600025 a été délivré le 24 juin 2016 à Plouzané (Finistère, Bretagne), pour un projet situé Lotissement ""Les Hauts De Rue De Tevennec.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 117 m² de surface de plancher sur un terrain de 398 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AN328. Le dossier a été instruit en près de 6 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans le Finistère pour les dossiers déposés en 2016 (environ 8 mois). L'ensemble des 575 permis de construire et déclarations préalables référencés à Plouzané est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

24/06/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

398 m²

Surface créée

117 m²

Variation nette

+117 m²

Surface totale après

117 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 17/10/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

24 juin 2016

Ouverture de chantier (DOC)

17/10/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
24/06/2016
3
Chantier (DOC)
17/10/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Plouzané

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AN328

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Rue De Tevennec

Territoires administratifs

Commune
Plouzané Code postal 29280 Identifiant INSEE 29212
Département
Finistère (29)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 117 m² 0 m² 0 m² 0 m² 117 m² 117 m²
Total 0 m² 117 m² 0 m² 0 m² 0 m² 117 m² 117 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PLOUZANE (29280)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0292121600025
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 29212 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 24 juin 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 02/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 117 m² de surface de plancher sur un terrain de 398 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Lotissement ""Les Hauts De Rue De Tevennec, à Plouzané (29280).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 24 juin 2016, ouverture de chantier le 17 octobre 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0292121600025, déposé en mairie de Plouzané.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Plouzané

Autres types d'autorisations à Plouzané