Permis de construire Logement N° 0292121200076

Permis de construire n° 0292121200076 à Plouzané pour 125 m² de logement, 12 Rue Des Quatre Vents

Territoire

Finistère (29)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 14 janvier 2013

Dossier PC n° 0292121200076

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0292121200076 a été délivré le 14 janvier 2013 à Plouzané (Finistère, Bretagne), pour un projet situé 12 Rue Des Quatre Vents.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 125 m² de surface de plancher sur un terrain de 408 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est CB8. Ce dossier fait partie des 575 permis de construire et déclarations préalables référencés à Plouzané.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

14/01/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

408 m²

Surface créée

125 m²

Variation nette

+125 m²

Surface totale après

125 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 27/12/2013. Le chantier a duré un peu plus de 9 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

14 janvier 2013

Ouverture de chantier (DOC)

14/03/2013

Achèvement (DAACT)

27/12/2013

Délai autorisation - chantier

2 mois

Durée du chantier

un peu plus de 9 mois

Délai total

un peu plus de 11 mois

Dépôt
27/12/2013
Autorisation
14/01/2013
Chantier (DOC)
14/03/2013
4
Achèvement (DAACT)
27/12/2013

Localisation du projet à Plouzané

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

CB8

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Plouzané Code postal 29280 Identifiant INSEE 29212
Département
Finistère (29)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 125 m² 0 m² 0 m² 0 m² 125 m² 125 m²
Total 0 m² 125 m² 0 m² 0 m² 0 m² 125 m² 125 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PLOUGASTEL-DAOULAS (29470)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0292121200076
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 29212 - Voir la page commune
Année de dépôt 2012
Date d'autorisation 14 janvier 2013
Date de dépôt 27/12/2013
Dernière mise à jour (DPC) 05/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 125 m² de surface de plancher sur un terrain de 408 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 12 Rue Des Quatre Vents, à Plouzané (29280).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 14 janvier 2013, ouverture de chantier le 14 mars 2013, achèvement déclaré le 27 décembre 2013).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0292121200076, déposé en mairie de Plouzané.

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