Permis de construire Logement N° 02921016L0007

Permis de construire n° 02921016L0007 à Plouvorn pour 90 m² de logement, 20 rue de Messinou

Territoire

Finistère (29)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 6 avril 2016

Dossier PC n° 02921016L0007

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02921016L0007 a été délivré le 6 avril 2016 à Plouvorn (Finistère, Bretagne), pour un projet situé 20 rue de Messinou.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. La maison est un T5 d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 90 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 879 m².

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 09/07/2016, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AB 161. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. La voie, rue de Messinou, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2016. Ce dossier fait partie des 296 permis de construire et déclarations préalables à Plouvorn référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

06/04/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

879 m²

Surface créée

90 m²

Variation nette

+90 m²

Surface totale après

90 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 09/07/2016. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

6 avril 2016

Ouverture de chantier (DOC)

09/07/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Dépôt
09/07/2016
Autorisation
06/04/2016
3
Chantier (DOC)
09/07/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Plouvorn

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AB 161

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Plouvorn Code postal 29420 Identifiant INSEE 29210
Département
Finistère (29)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 879 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 90 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 90 m² 0 m² 0 m² 0 m² 90 m² 90 m²
Total 0 m² 90 m² 0 m² 0 m² 0 m² 90 m² 90 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-GÉRAND (56920)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 02921016L0007
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 29210 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 6 avril 2016
Date de dépôt 09/07/2016
Dernière mise à jour (DPC) 07/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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