Permis de construire Logement N° 0291951500019

Permis de construire n° 0291951500019 à Plouguerneau pour 103 m² de logement, Kroaz Ruz

Territoire

Finistère (29)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 9 mai 2015

Dossier PC n° 0291951500019

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 9 mai 2015 à Plouguerneau (Finistère, Bretagne), le permis de construire n° 0291951500019 porte sur un projet situé Kroaz Ruz.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 103 m² de surface de plancher sur un terrain de 759 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AP151. L'ensemble des 531 permis de construire et déclarations préalables référencés à Plouguerneau est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

09/05/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

759 m²

Surface créée

103 m²

Variation nette

+103 m²

Surface totale après

103 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 12/06/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

9 mai 2015

Ouverture de chantier (DOC)

12/06/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Dépôt
12/06/2015
Autorisation
09/05/2015
3
Chantier (DOC)
12/06/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Plouguerneau

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AP151

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Plouguerneau Code postal 29880 Identifiant INSEE 29195
Département
Finistère (29)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 103 m² 0 m² 0 m² 0 m² 103 m² 103 m²
Total 0 m² 103 m² 0 m² 0 m² 0 m² 103 m² 103 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PLOUGUERNEAU (29880)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0291951500019
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 29195 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 9 mai 2015
Date de dépôt 12/06/2015
Dernière mise à jour (DPC) 02/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 103 m² de surface de plancher sur un terrain de 759 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Kroaz Ruz, à Plouguerneau (29880).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 9 mai 2015, ouverture de chantier le 12 juin 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0291951500019, déposé en mairie de Plouguerneau.

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