Permis de construire Logement N° 0291951400030

Permis de construire n° 0291951400030 à Plouguerneau pour 184 m² de logement, Cruquele

Territoire

Finistère (29)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 8 septembre 2014

Dossier PC n° 0291951400030

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0291951400030 a été délivré le 8 septembre 2014 à Plouguerneau (Finistère, Bretagne), pour un projet situé Cruquele.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 184 m² de surface de plancher sur un terrain de 916 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AZ231. L'ensemble des 531 permis de construire et déclarations préalables référencés à Plouguerneau est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

08/09/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

916 m²

Surface créée

184 m²

Variation nette

+184 m²

Surface totale après

184 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/12/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

8 septembre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

01/12/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 2 mois

Dépôt
01/12/2015
Autorisation
08/09/2014
3
Chantier (DOC)
01/12/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Plouguerneau

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AZ231

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Plouguerneau Code postal 29880 Identifiant INSEE 29195
Département
Finistère (29)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 184 m² 0 m² 0 m² 0 m² 184 m² 184 m²
Total 0 m² 184 m² 0 m² 0 m² 0 m² 184 m² 184 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GUIPAVAS (29490)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0291951400030
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 29195 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 8 septembre 2014
Date de dépôt 01/12/2015
Dernière mise à jour (DPC) 05/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 184 m² de surface de plancher sur un terrain de 916 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Cruquele, à Plouguerneau (29880).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 8 septembre 2014, ouverture de chantier le 1 décembre 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0291951400030, déposé en mairie de Plouguerneau.

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