Permis de construire Logement N° 0291771600024

Permis de construire n° 0291771600024 à Plouarzel pour 86 m² de logement, Languis

Territoire

Finistère (29)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 13 juin 2016

Dossier PC n° 0291771600024

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0291771600024, délivré le 13 juin 2016 à Plouarzel (Finistère, Bretagne), porte sur un projet situé Languis.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 86 m² de surface de plancher sur un terrain de 926 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZK119. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Finistère pour les dossiers déposés en 2016 (environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 517 permis de construire et déclarations préalables référencés à Plouarzel.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

13/06/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

926 m²

Surface créée

86 m²

Variation nette

+86 m²

Surface totale après

86 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 13 juin 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

13 juin 2016

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2016
2
Autorisation
13/06/2016
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Plouarzel

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZK119

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Plouarzel Code postal 29810 Identifiant INSEE 29177
Département
Finistère (29)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 86 m² 0 m² 0 m² 0 m² 86 m² 86 m²
Total 0 m² 86 m² 0 m² 0 m² 0 m² 86 m² 86 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BREST (29290)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0291771600024
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 29177 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 13 juin 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 06/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 86 m² de surface de plancher sur un terrain de 926 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Languis, à Plouarzel (29810).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 13 juin 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0291771600024, déposé en mairie de Plouarzel.

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