Permis de construire Logement N° 0291581400023

Permis de construire n° 0291581400023 à Penmarch pour 92 m² de logement, rue Leur Ar Veil Menez-Ar-Wroac H

Territoire

Finistère (29)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 16 septembre 2014

Dossier PC n° 0291581400023

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0291581400023, délivré le 16 septembre 2014 à Penmarch (Finistère, Bretagne), porte sur un projet situé rue Leur Ar Veil Menez-Ar-Wroac H.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T6+ d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 92 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 910 m².

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 10/11/2014, soit près de 2 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence BL 294. La base compte 11 autres dossiers pour la même voie, rue Leur Ar Veil, le premier datant de 2014. Ce dossier fait partie des 603 permis de construire et déclarations préalables à Penmarch référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

16/09/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

910 m²

Surface existante avant

35 m²

Surface créée

92 m²

Variation nette

+92 m²

Surface totale après

127 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 10/11/2014. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

16 septembre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

10/11/2014

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Dépôt
10/11/2014
Autorisation
16/09/2014
3
Chantier (DOC)
10/11/2014
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Penmarch

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BL 294

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Menez-Ar-Wroac H

Territoires administratifs

Commune
Penmarch Code postal 29760 Identifiant INSEE 29158
Département
Finistère (29)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 910 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 92 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 35 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 35 m² à 127 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 35 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 127 m²
Total 35 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 127 m²

Typologie des logements

Le logement est déclaré en résidence secondaire. Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LE HAVRE (76600)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0291581400023
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 29158 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 16 septembre 2014
Date de dépôt 10/11/2014
Dernière mise à jour (DPC) 04/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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