Permis de construire n° 0290601500025 à Gouesnach pour 120 m² de logement, 9 Park Forn Izella
Territoire
Finistère (29)
Bretagne
Autorisation
Autorisé le 23 janvier 2016
Dossier PC n° 0290601500025
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 23 janvier 2016 à Gouesnach (Finistère, Bretagne), le permis de construire n° 0290601500025 porte sur un projet situé 9 Park Forn Izella.
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 120 m² de surface de plancher sur un terrain de 655 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est B1581. L'instruction du dossier a duré 1 an. C'est plus long que le délai médian observé dans le Finistère pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois). L'ensemble des 275 permis de construire et déclarations préalables référencés à Gouesnach est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 02/04/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
23 janvier 2016
Ouverture de chantier (DOC)
02/04/2016
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 2 mois
Localisation du projet à Gouesnach
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Gouesnach Code postal 29950 Identifiant INSEE 29060
- Département
- Finistère (29)
- Région
- Bretagne
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 120 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 120 m² | 120 m² |
| Total | 0 m² | 120 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 120 m² | 120 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- FOUESNANT (29170)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0290601500025 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 29060 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 23 janvier 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |