Permis de construire Logement N° 0290421200099

Permis de construire n° 0290421200099 à Crozon pour 79 m² de logement, Lot Koad Bihan Lot15

Territoire

Finistère (29)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 4 février 2013

Dossier PC n° 0290421200099

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Lot Koad Bihan Lot15, le permis de construire n° 0290421200099 a été délivré le 4 février 2013 à Crozon (Finistère, Bretagne).

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 79 m² de surface de plancher sur un terrain de 755 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est BL376. L'instruction du dossier a duré 1 an 1 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Finistère en 2012 (médiane : environ 1 an 1 mois). L'ensemble des 628 permis de construire et déclarations préalables référencés à Crozon est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

04/02/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

755 m²

Surface créée

79 m²

Variation nette

+79 m²

Surface totale après

79 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 28/03/2014. Le chantier a duré un peu plus de 9 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

4 février 2013

Ouverture de chantier (DOC)

18/06/2013

Achèvement (DAACT)

28/03/2014

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Durée du chantier

un peu plus de 9 mois

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
01/01/2012
Autorisation
04/02/2013
Chantier (DOC)
18/06/2013
4
Achèvement (DAACT)
28/03/2014

Localisation du projet à Crozon

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BL376

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot15

Territoires administratifs

Commune
Crozon Code postal 29160 Identifiant INSEE 29042
Département
Finistère (29)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 79 m² 0 m² 0 m² 0 m² 79 m² 79 m²
Total 0 m² 79 m² 0 m² 0 m² 0 m² 79 m² 79 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CROZON (29160)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0290421200099
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 29042 - Voir la page commune
Année de dépôt 2012
Date d'autorisation 4 février 2013
Date de dépôt 01/01/2012
Dernière mise à jour (DPC) 04/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 79 m² de surface de plancher sur un terrain de 755 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Lot Koad Bihan Lot15, à Crozon (29160).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 4 février 2013, ouverture de chantier le 18 juin 2013, achèvement déclaré le 28 mars 2014).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0290421200099, déposé en mairie de Crozon.

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