Permis de construire Logement N° 0290191500013

Permis de construire n° 0290191500013 à Brest pour 123 m² de logement, Lotissement ""Le Domaine De Messioual

Territoire

Finistère (29)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 27 février 2015

Dossier PC n° 0290191500013

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0290191500013 a été délivré le 27 février 2015 à Brest (Finistère, Bretagne), pour un projet situé Lotissement ""Le Domaine De Messioual.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 123 m² de surface de plancher sur un terrain de 374 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est HI115. Ce dossier s'inscrit parmi les 2 405 permis de construire et déclarations préalables référencés à Brest.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

27/02/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

374 m²

Surface créée

123 m²

Variation nette

+123 m²

Surface totale après

123 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 14/05/2017. Le chantier a duré 1 an 9 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

27 février 2015

Ouverture de chantier (DOC)

20/07/2015

Achèvement (DAACT)

14/05/2017

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Durée du chantier

1 an 9 mois

Délai total

2 ans 2 mois

Dépôt
14/05/2017
Autorisation
27/02/2015
Chantier (DOC)
20/07/2015
4
Achèvement (DAACT)
14/05/2017

Localisation du projet à Brest

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

HI115

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement ""Le Domaine De Messioual

Territoires administratifs

Commune
Brest Code postal 29200 Identifiant INSEE 29019
Département
Finistère (29)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 123 m² 0 m² 0 m² 0 m² 123 m² 123 m²
Total 0 m² 123 m² 0 m² 0 m² 0 m² 123 m² 123 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BREST (29200)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0290191500013
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 29019 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 27 février 2015
Date de dépôt 14/05/2017
Dernière mise à jour (DPC) 08/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 123 m² de surface de plancher sur un terrain de 374 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Lotissement ""Le Domaine De Messioual, à Brest (29200).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 27 février 2015, ouverture de chantier le 20 juillet 2015, achèvement déclaré le 14 mai 2017).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0290191500013, déposé en mairie de Brest.

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