Permis de construire Logement N° 0290111900017

Permis de construire n° 0290111900017 à Bohars pour 99 m² de logement, Impasse Des Pinsons Lot 6 Les Hauts De Kerguillo Ii

Territoire

Finistère (29)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 27 novembre 2019

Dossier PC n° 0290111900017

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0290111900017, délivré le 27 novembre 2019 à Bohars (Finistère, Bretagne), porte sur un projet situé Impasse Des Pinsons Lot 6 Les Hauts De Kerguillo Ii.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 99 m² de surface de plancher sur un terrain de 441 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AM275, B2359. L'instruction du dossier a duré près de 11 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Finistère pour les dossiers déposés en 2019 (environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 200 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bohars.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

27/11/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

441 m²

Surface créée

99 m²

Variation nette

+99 m²

Surface totale après

99 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 11/03/2021. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

27 novembre 2019

Ouverture de chantier (DOC)

17/02/2020

Achèvement (DAACT)

11/03/2021

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 3 mois

Dépôt
01/01/2019
Autorisation
27/11/2019
Chantier (DOC)
17/02/2020
4
Achèvement (DAACT)
11/03/2021

Localisation du projet à Bohars

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

AM275 B2359

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot 6 Les Hauts De Kerguillo Ii

Territoires administratifs

Commune
Bohars Code postal 29820 Identifiant INSEE 29011
Département
Finistère (29)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 99 m² 0 m² 0 m² 0 m² 99 m² 99 m²
Total 0 m² 99 m² 0 m² 0 m² 0 m² 99 m² 99 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BREST (29200)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0290111900017
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 29011 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 27 novembre 2019
Date de dépôt 01/01/2019
Dernière mise à jour (DPC) 05/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 99 m² de surface de plancher sur un terrain de 441 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Impasse Des Pinsons Lot 6 Les Hauts De Kerguillo Ii, à Bohars (29820).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 27 novembre 2019, ouverture de chantier le 17 février 2020, achèvement déclaré le 11 mars 2021).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0290111900017, déposé en mairie de Bohars.

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