Permis de construire à Nogent-le-Roi pour 1 484 m² de logement - Le Chemin Vert
Territoire
Eure-et-Loir (28)
Centre-Val de Loire
Autorisation
Autorisé le 30 septembre 2019
Dossier PC n° 0282791900008
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 0282791900008, délivré le 30 septembre 2019 à Nogent-le-Roi (Eure-et-Loir, Centre-Val de Loire), pour un projet situé Le Chemin Vert, Nogent-le-Roi (28210). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 484 m² de surface de plancher sur un terrain de 7 041 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 21 logements, dont 9 individuels et 12 collectifs. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont AE232, AE233, AE234.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 29/06/2020. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
30 septembre 2019
Ouverture de chantier (DOC)
29/06/2020
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
8 mois 30 jours
Localisation du projet à Nogent-le-Roi
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Nogent-le-Roi Code postal 28210 Identifiant INSEE 28279
- Département
- Eure-et-Loir (28)
- Région
- Centre-Val de Loire
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 21 logements |
|---|---|
| Type principal | Collectif hors résidence |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Vente |
| Destination principale | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 1 484 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 484 m² | 1 484 m² |
| Total | 0 m² | 1 484 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 484 m² | 1 484 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 21 |
| Logements individuels | 9 |
| Logements collectifs | 12 |
| Individuels groupés | 9 |
| Collectifs hors résidence | 12 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LUCE (28110)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0282791900008 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 28279 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 30 septembre 2019 |
| Date de dépôt | 01/01/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2020-10 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |