Permis de construire n° 0280701300030 à Champhol pour 177 m² de logement, Lot Lot16 La Varenne 2
Territoire
Eure-et-Loir (28)
Centre-Val de Loire
Autorisation
Autorisé le 4 septembre 2013
Dossier PC n° 0280701300030
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Champhol (Eure-et-Loir, Centre-Val de Loire), le permis de construire n° 0280701300030 a été délivré le 4 septembre 2013, pour un projet situé Lot Lot16 La Varenne 2.
Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 177 m² de surface de plancher sur un terrain de 477 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AH150. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Eure-et-Loir en 2013 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 221 permis de construire et déclarations préalables référencés à Champhol.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 26/09/2014. Le chantier a duré un peu plus de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
4 septembre 2013
Ouverture de chantier (DOC)
15/10/2013
Achèvement (DAACT)
26/09/2014
Délai autorisation - chantier
un peu plus d'un mois
Durée du chantier
un peu plus de 11 mois
Délai total
1 an
Localisation du projet à Champhol
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Champhol Code postal 28300 Identifiant INSEE 28070
- Département
- Eure-et-Loir (28)
- Région
- Centre-Val de Loire
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 177 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 177 m² | 177 m² |
| Total | 0 m² | 177 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 177 m² | 177 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CHAMPHOL (28300)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0280701300030 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 28070 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 4 septembre 2013 |
| Date de dépôt | 01/01/2013 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2014 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |