Permis de construire Logement N° 0280591500001

Permis de construire n° 0280591500001 à Brezolles pour 128 m² de logement, 26Bis Rue de Verneuil Lot N 3 La Justice

Territoire

Eure-et-Loir (28)

Centre-Val de Loire

Autorisation

Autorisé le 9 avril 2015

Dossier PC n° 0280591500001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0280591500001 a été délivré le 9 avril 2015 à Brezolles (Eure-et-Loir, Centre-Val de Loire), pour un projet situé 26Bis Rue de Verneuil Lot N 3 La Justice.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 959 m², le programme représente 128 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 06/11/2015. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 09/06/2015, soit 2 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré ZB 132. Le catalogue recense 41 permis de construire et déclarations préalables à Brezolles, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

09/04/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

959 m²

Surface créée

128 m²

Variation nette

+128 m²

Surface totale après

128 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 06/11/2015. Le chantier a été mené en près de 5 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

9 avril 2015

Ouverture de chantier (DOC)

09/06/2015

Achèvement (DAACT)

06/11/2015

Délai autorisation - chantier

2 mois

Durée du chantier

près de 5 mois

Délai total

près de 7 mois

Dépôt
06/11/2015
Autorisation
09/04/2015
Chantier (DOC)
09/06/2015
4
Achèvement (DAACT)
06/11/2015

Localisation du projet à Brezolles

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZB 132

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Justice

Territoires administratifs

Commune
Brezolles Code postal 28270 Identifiant INSEE 28059
Département
Eure-et-Loir (28)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 959 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 128 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 128 m² 0 m² 0 m² 0 m² 128 m² 128 m²
Total 0 m² 128 m² 0 m² 0 m² 0 m² 128 m² 128 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VERNOUILLET (28500)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0280591500001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 28059 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 9 avril 2015
Date de dépôt 06/11/2015
Dernière mise à jour (DPC) 11/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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