Permis de construire n° 02765817N0003 au Tremblay-Omonville pour 114 m² de logement, La Baraque
Territoire
Eure (27)
Normandie
Autorisation
Autorisé le 15 mai 2017
Dossier PC n° 02765817N0003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 02765817N0003, délivré le 15 mai 2017 au Tremblay-Omonville (Eure, Normandie), porte sur un projet situé La Baraque.
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 114 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 020 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZE160. L'ensemble des 44 permis de construire et déclarations préalables référencés au Tremblay-Omonville est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/04/2018. Le chantier a duré près de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
15 mai 2017
Ouverture de chantier (DOC)
03/07/2017
Achèvement (DAACT)
30/04/2018
Délai autorisation - chantier
près de 2 mois
Durée du chantier
près de 10 mois
Délai total
un peu plus de 11 mois
Localisation du projet au Tremblay-Omonville
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Le Tremblay-Omonville Code postal 27110 Identifiant INSEE 27658
- Département
- Eure (27)
- Région
- Normandie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 114 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 114 m² | 114 m² |
| Total | 0 m² | 114 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 114 m² | 114 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LE NEUBOURG (27110)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02765817N0003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 27658 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 15 mai 2017 |
| Date de dépôt | 30/04/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |