Permis de construire Logement N° 02746415F0006

Permis de construire n° 02746415F0006 au Plessis-Grohan pour 169 m² de logement, Lot Residence Du Lavoir Rue Du Petit Clos

Territoire

Eure (27)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 26 avril 2015

Dossier PC n° 02746415F0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Au Plessis-Grohan (Eure, Normandie), le permis de construire n° 02746415F0006 a été délivré le 26 avril 2015, pour un projet situé Lot Residence Du Lavoir Rue Du Petit Clos.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 169 m² de surface de plancher sur un terrain de 887 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est D517. L'ensemble des 94 permis de construire et déclarations préalables référencés au Plessis-Grohan est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

26/04/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

887 m²

Surface créée

169 m²

Variation nette

+169 m²

Surface totale après

169 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 26/02/2016. Le chantier a été mené en 8 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

26 avril 2015

Ouverture de chantier (DOC)

26/06/2015

Achèvement (DAACT)

26/02/2016

Délai autorisation - chantier

2 mois

Durée du chantier

8 mois

Délai total

10 mois

Dépôt
26/06/2015
Autorisation
26/04/2015
Chantier (DOC)
26/06/2015
4
Achèvement (DAACT)
26/02/2016

Localisation du projet au Plessis-Grohan

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

D517

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Rue Du Petit Clos

Territoires administratifs

Commune
Le Plessis-Grohan Code postal 27180 Identifiant INSEE 27464
Département
Eure (27)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 169 m² 0 m² 0 m² 0 m² 169 m² 169 m²
Total 0 m² 169 m² 0 m² 0 m² 0 m² 169 m² 169 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ORVAUX (27190)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02746415F0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 27464 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 26 avril 2015
Date de dépôt 26/06/2015
Dernière mise à jour (DPC) 08/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 169 m² de surface de plancher sur un terrain de 887 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Lot Residence Du Lavoir Rue Du Petit Clos, au Plessis-Grohan (27180).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 26 avril 2015, ouverture de chantier le 26 juin 2015, achèvement déclaré le 26 février 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02746415F0006, déposé en mairie du Plessis-Grohan.

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