Permis de construire Logement N° 02745821A0009

Permis de construire n° 02745821A0009 à Pîtres pour 124 m² de logement, Rue Du Taillis

Territoire

Eure (27)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 15 juillet 2021

Dossier PC n° 02745821A0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 15 juillet 2021 à Pîtres (Eure, Normandie), le permis de construire n° 02745821A0009 porte sur un projet situé Rue Du Taillis.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 124 m² de surface de plancher sur un terrain de 593 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est C2250. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Eure pour les dossiers déposés en 2021 (environ 10 mois). Au total, 169 permis de construire et déclarations préalables référencés à Pîtres sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

15/07/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

593 m²

Surface créée

124 m²

Variation nette

+124 m²

Surface totale après

124 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 03/03/2024. Le chantier a duré 2 ans 4 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

15 juillet 2021

Ouverture de chantier (DOC)

28/10/2021

Achèvement (DAACT)

03/03/2024

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

2 ans 4 mois

Délai total

2 ans 7 mois

Dépôt
01/01/2021
Autorisation
15/07/2021
Chantier (DOC)
28/10/2021
4
Achèvement (DAACT)
03/03/2024

Localisation du projet à Pîtres

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

C2250

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Pîtres Code postal 27590 Identifiant INSEE 27458
Département
Eure (27)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 124 m² 0 m² 0 m² 0 m² 124 m² 124 m²
Total 0 m² 124 m² 0 m² 0 m² 0 m² 124 m² 124 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AMFREVILLE-SOUS-LES-MONTS (27380)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02745821A0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 27458 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 15 juillet 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 03/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 124 m² de surface de plancher sur un terrain de 593 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Rue Du Taillis, à Pîtres (27590).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 15 juillet 2021, ouverture de chantier le 28 octobre 2021, achèvement déclaré le 3 mars 2024).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 02745821A0009, déposé en mairie de Pîtres.

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