Permis de construire Logement N° 02742813F0009

Permis de construire n° 02742813F0009 au Neubourg pour 92 m² de logement, 25 Rue De Brionne

Territoire

Eure (27)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 11 décembre 2013

Dossier PC n° 02742813F0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Au Neubourg (Eure, Normandie), le permis de construire n° 02742813F0009 a été délivré le 11 décembre 2013, pour un projet situé 25 Rue De Brionne.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 92 m² de surface de plancher sur un terrain de 920 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T2 et 1 T3.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AE6. L'ensemble des 234 permis de construire et déclarations préalables référencés au Neubourg est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

11/12/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

920 m²

Surface existante avant

152 m²

Surface créée

92 m²

Variation nette

+92 m²

Surface totale après

244 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 30/11/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

11 décembre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

30/11/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 11 mois

Dépôt
30/11/2015
Autorisation
11/12/2013
3
Chantier (DOC)
30/11/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet au Neubourg

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AE6

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Le Neubourg Code postal 27110 Identifiant INSEE 27428
Département
Eure (27)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 152 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 244 m²
Total 152 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 244 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 1 1 - - - 2
- 50,0 % 50,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VILLETTES (27110)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02742813F0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 27428 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 11 décembre 2013
Date de dépôt 30/11/2015
Dernière mise à jour (DPC) 12/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 92 m² de surface de plancher sur un terrain de 920 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est 25 Rue De Brionne, au Neubourg (27110).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 11 décembre 2013, ouverture de chantier le 30 novembre 2015).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 1 T2 et 1 T3.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 02742813F0009, déposé en mairie du Neubourg.

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