Permis de construire Logement N° 02733821A0002

Permis de construire n° 02733821A0002 aux Hogues pour 125 m² de logement, Rue Sainte Honorine

Territoire

Eure (27)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 18 mars 2021

Dossier PC n° 02733821A0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02733821A0002, délivré le 18 mars 2021 aux Hogues (Eure, Normandie), porte sur un projet situé Rue Sainte Honorine.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 125 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 996 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est B754. L'instruction du dossier a duré près de 3 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Eure pour les dossiers déposés en 2021 (environ 10 mois). Ce dossier est l'un des 30 permis de construire et déclarations préalables référencés aux Hogues.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

18/03/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 996 m²

Surface créée

125 m²

Variation nette

+125 m²

Surface totale après

125 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 17/12/2022. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

18 mars 2021

Ouverture de chantier (DOC)

18/11/2021

Achèvement (DAACT)

17/12/2022

Délai autorisation - chantier

8 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 8 mois

Dépôt
01/01/2021
Autorisation
18/03/2021
Chantier (DOC)
18/11/2021
4
Achèvement (DAACT)
17/12/2022

Localisation du projet aux Hogues

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B754

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Les Hogues Code postal 27910 Identifiant INSEE 27338
Département
Eure (27)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 125 m² 0 m² 0 m² 0 m² 125 m² 125 m²
Total 0 m² 125 m² 0 m² 0 m² 0 m² 125 m² 125 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LE PETIT QUEVILLY (76140)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02733821A0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 27338 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 18 mars 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 03/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 125 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 996 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Rue Sainte Honorine, aux Hogues (27910).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 18 mars 2021, ouverture de chantier le 18 novembre 2021, achèvement déclaré le 17 décembre 2022).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02733821A0002, déposé en mairie des Hogues.

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