Permis de construire Logement N° 02728423G0010

Permis de construire n° 02728423G0010 à Gisors pour 304 m² de logement, 2 avenue de Seroux

Territoire

Eure (27)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 19 octobre 2023

Dossier PC n° 02728423G0010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 19 octobre 2023 à Gisors (Eure, Normandie), le permis de construire n° 02728423G0010 porte sur un projet situé 2 avenue de Seroux.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La maison est un T6+ d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 304 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 502 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 18/07/2025. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 27/12/2024, soit 1 an 2 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré XH 590. Au total, le catalogue compte 361 permis de construire et déclarations préalables à Gisors, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

19/10/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

502 m²

Surface créée

304 m²

Variation nette

+304 m²

Surface totale après

304 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 18/07/2025. Le chantier a été mené en près de 7 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

19 octobre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

27/12/2024

Achèvement (DAACT)

18/07/2025

Délai autorisation - chantier

1 an 2 mois

Durée du chantier

près de 7 mois

Délai total

1 an 8 mois

Dépôt
18/07/2025
Autorisation
19/10/2023
Chantier (DOC)
27/12/2024
4
Achèvement (DAACT)
18/07/2025

Localisation du projet à Gisors

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

XH 590

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Gisors Code postal 27140 Identifiant INSEE 27284
Département
Eure (27)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 502 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 304 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 304 m² 0 m² 0 m² 0 m² 304 m² 304 m²
Total 0 m² 304 m² 0 m² 0 m² 0 m² 304 m² 304 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MAGNY EN VEXIN (95240)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 02728423G0010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 27284 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 19 octobre 2023
Date de dépôt 18/07/2025
Dernière mise à jour (DPC) 08/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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