Permis de construire n° 0270912000027 à Bosgouet pour 88 m² de logement, lotissement 20- La Boutellerie Rue Guy de Milleville
Territoire
Eure (27)
Normandie
Autorisation
Autorisé le 30 novembre 2020
Dossier PC n° 0270912000027
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Bosgouet (Eure, Normandie), le permis de construire n° 0270912000027 a été délivré le 30 novembre 2020, pour un projet situé lotissement 20- La Boutellerie Rue Guy de Milleville.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. 88 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 617 m².
Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 17/09/2021. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 08/02/2021, soit un peu plus de 2 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré YE 142. Le catalogue recense 117 permis de construire et déclarations préalables à Bosgouet, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 17/09/2021. Le chantier a été mené en un peu plus de 7 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
30 novembre 2020
Ouverture de chantier (DOC)
08/02/2021
Achèvement (DAACT)
17/09/2021
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 2 mois
Durée du chantier
un peu plus de 7 mois
Délai total
près de 10 mois
Localisation du projet à Bosgouet
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 617 m².
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 88 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 88 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 88 m² | 88 m² |
| Total | 0 m² | 88 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 88 m² | 88 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ROUEN (76100)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0270912000027 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 27091 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 30 novembre 2020 |
| Date de dépôt | 17/09/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |