Permis de construire n° 0270912000017 à Bosgouet pour 81 m² de logement, La Bouteillerie
Territoire
Eure (27)
Normandie
Autorisation
Autorisé le 4 novembre 2020
Dossier PC n° 0270912000017
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0270912000017, délivré le 4 novembre 2020 à Bosgouet (Eure, Normandie), porte sur un projet situé La Bouteillerie.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La maison est un T4 d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 650 m², le programme représente 81 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 28/11/2020, soit 24 jours après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence YE 126. La voie, La Bouteillerie, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2020. Ce dossier fait partie des 117 permis de construire et déclarations préalables à Bosgouet référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 28/11/2020. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
4 novembre 2020
Ouverture de chantier (DOC)
28/11/2020
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
24 jours
Localisation du projet à Bosgouet
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 650 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 1 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 81 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 81 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 81 m² | 81 m² |
| Total | 0 m² | 81 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 81 m² | 81 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T4.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | 1 | - | - | 1 |
| - | - | - | 100,0 % | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BOURG ACAHRD (27310)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0270912000017 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 27091 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 4 novembre 2020 |
| Date de dépôt | 28/11/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, La Bouteillerie à Bosgouet (27310)
L’autre dossier recensé sur la voie La Bouteillerie depuis 2020. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.