Permis de construire Logement N° 02709023S0002

Permis de construire n° 02709023S0002 à Bosroumois pour 104 m² de logement, 275 Rue Des Agapanthes

Territoire

Eure (27)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 15 mars 2023

Dossier PC n° 02709023S0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 275 Rue Des Agapanthes, le permis de construire n° 02709023S0002 a été délivré le 15 mars 2023 à Bosroumois (Eure, Normandie).

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 104 m² de surface de plancher sur un terrain de 558 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est C1354. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 2 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Eure pour les dossiers déposés en 2023 (environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 299 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bosroumois.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

15/03/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

558 m²

Surface créée

104 m²

Variation nette

+104 m²

Surface totale après

104 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 17/04/2024. Le chantier a duré près de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

15 mars 2023

Ouverture de chantier (DOC)

26/05/2023

Achèvement (DAACT)

17/04/2024

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Durée du chantier

près de 11 mois

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
15/03/2023
Chantier (DOC)
26/05/2023
4
Achèvement (DAACT)
17/04/2024

Localisation du projet à Bosroumois

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

C1354

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Bosroumois Code postal 27670 Identifiant INSEE 27090
Département
Eure (27)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 104 m²
Total 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 104 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SOTTEVILLE LES ROUEN (76300)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02709023S0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 27090 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 15 mars 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 04/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 104 m² de surface de plancher sur un terrain de 558 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe 275 Rue Des Agapanthes, à Bosroumois (27670).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 15 mars 2023, ouverture de chantier le 26 mai 2023, achèvement déclaré le 17 avril 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02709023S0002, déposé en mairie de Bosroumois.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Bosroumois

Autres types d'autorisations à Bosroumois