Permis de construire n° 02709020S0014 à Bosroumois pour 105 m² de logement, 118 rue des Hortensias
Territoire
Eure (27)
Normandie
Autorisation
Autorisé le 9 juin 2020
Dossier PC n° 02709020S0014
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 02709020S0014 a été délivré le 9 juin 2020 à Bosroumois (Eure, Normandie), pour un projet situé 118 rue des Hortensias.
Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La maison est un T5 d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 56 682 m², le programme représente 105 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 02/03/2021. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 07/07/2020, soit 28 jours après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré C 227, C 239, C 688. La base rapproche 26 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, rue des Hortensias, la base recense un autre dossier depuis 2020. Le catalogue recense 302 permis de construire et déclarations préalables à Bosroumois, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 02/03/2021. Le chantier a été mené en près de 8 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
9 juin 2020
Ouverture de chantier (DOC)
07/07/2020
Achèvement (DAACT)
02/03/2021
Délai autorisation - chantier
28 jours
Durée du chantier
près de 8 mois
Délai total
près de 9 mois
Localisation du projet à Bosroumois
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Bosroumois Code postal 27670 Identifiant INSEE 27090
- Département
- Eure (27)
- Région
- Normandie
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 56 682 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 1 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 105 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 105 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 105 m² | 105 m² |
| Total | 0 m² | 105 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 105 m² | 105 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T5.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | 1 | - | 1 |
| - | - | - | - | 100,0 % | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BOSROUMOIS (27670)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02709020S0014 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 27090 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 9 juin 2020 |
| Date de dépôt | 02/03/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur les parcelles C 227, C 239, C 688 à Bosroumois (27670)
26 autres dossiers visent au moins une des parcelles du dossier ; voici les 6 plus récents. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, rue des Hortensias à Bosroumois (27670)
L’autre dossier recensé rue des Hortensias depuis 2020. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.