Permis de construire n° 02709013K0001 à Bosroumois pour 101 m² de logement, Chem De La Mare Roger
Territoire
Eure (27)
Normandie
Autorisation
Autorisé le 28 mars 2013
Dossier PC n° 02709013K0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 02709013K0001 a été délivré le 28 mars 2013 à Bosroumois (Eure, Normandie), pour un projet situé Chem De La Mare Roger.
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 101 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 200 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est C493. Ce dossier est l'un des 299 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bosroumois.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 18/01/2014. Le chantier a été mené en près de 3 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
28 mars 2013
Ouverture de chantier (DOC)
30/10/2013
Achèvement (DAACT)
18/01/2014
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 7 mois
Durée du chantier
près de 3 mois
Délai total
près de 10 mois
Localisation du projet à Bosroumois
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Bosroumois Code postal 27670 Identifiant INSEE 27090
- Département
- Eure (27)
- Région
- Normandie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Location |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 101 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 101 m² | 101 m² |
| Total | 0 m² | 101 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 101 m² | 101 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LE BOSC-ROGER-EN-ROUMOIS (27670)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02709013K0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 27090 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 28 mars 2013 |
| Date de dépôt | 18/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |